CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL POUR L'UTILISATEUR FINAL

Zeh Graphic Systems, Inc.
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL
A LIRE AVANT L'INSTALLATION DE CE PRODUIT
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL DE Zeh Graphic Systems, Inc. (VENDEUR)

LISEZ ATTENTIVEMENT LES  CONDITIONS DE CE CONTRAT AVANT DE PROCEDER A L'INSTALLATION DE CE PRODUIT. L'INSTALLATION DU PRODUIT ENTRAINE IMPLICITEMENT DE VOTRE PART lACCEPTATION DE CES CONDITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DE CE CONTRAT, RETOURNEZ IMMEDIATEMENT CE PRODUIT NON DEBALLE LA OU VOUS LAVEZ ACHETE.

1.Dfinitions
Le Logiciel vous est concd sous licence (et non pas vendu), le Vendeur et ses fournisseurs dtenant tous les droits de copie, de secret commercial, de brevets et autres droits de proprit sur le Logiciel. Le terme de "Logiciel" inclut tous les exemplaires de(s) programme(s) informatique(s) et de la documentation tels qu'ils sont dcrits sur la liste d'emballage ou sur la facture.

2.Licence
a. Utilisation autorise. Le Vendeur vous garantit une licence d'utilisation non exclusive du Logiciel sur n'importe quel ordinateur connect  l'imprimante HP DesignJet qui lui est associe. Le terme "utilisation" signifie le stockage, l'installation, l'excution ou l'affichage du Logiciel. Le terme "associe" dsigne l'imprimante HP DesignJet avec laquelle le Logiciel est vendu. L'utilisation du Logiciel avec des imprimantes autres que HP DesignJet n'est pas autorise. Vous pouvez faire une copie du programme informatique du Logiciel,  des fins de sauvegarde uniquement.

b. Restrictions. Vous ne pouvez (1) copier (hormis une fois pour sauvegarde), distribuer, louer, donner  bail ou sous licence tout ou partie du Logiciel ; (2) laborer ou modifier des produits drivs  du Logiciel ; (3) diffuser le Logiciel sur un rseau, par tlphone ou tout autre moyen lectronique ; (4) procder  des oprations de rtro-ingnierie, dsassembler ou dcompiler le Logiciel. Vous acceptez de tenir confidentiel le contenu du Logiciel et de faire votre possible pour le protger et en empcher toute divulgation ou utilisation non autorise.

c. Titre de proprit. Les titre et droit de proprit, ainsi que les droits de proprit intellectuelle relatifs au Logiciel et  la documentation demeurent acquis au Vendeur du Logiciel et aux fournisseurs des programmes contenus dans le Logiciel. Le Logiciel vous est fourni sous licence pour usage interne uniquement.

3.Garantie limite du Logiciel
Pendant 90 jours  compter de la date d'expdition, nous garantissons que le support du Logiciel (disque compact, par exemple) est exempt de dfaut matriel et de vice de fabrication. Cette garantie ne couvre pas les dommages causs par une utilisation impropre ou par la ngligence. Nous ne garantissons ni le contenu du Logiciel ni l'absence d'erreur. Le Logiciel est fourni "EN LETAT" et sans garantie en ce qui concerne les performances ou les rsultats que vous pouvez obtenir de son utilisation. Vous assumez entirement les risques ventuels lis au fonctionnement et aux rsultats du Logiciel. Pour bnficier du service de garantie pendant cette priode de 90 jours, vous pouvez retourner le Logiciel (affranchissement pay) au Vendeur avec une description du problme. Le support dfectueux du Logiciel sera remplac sans frais supplmentaire pour vous.

4.Recours
Si vous ne recevez pas de support exempt de dfaut matriel et de vice de fabrication avant la fin de la priode de garantie, vous recevrez un nouvel exemplaire du Logiciel renvoy.

5.Dsistement de garantie et limitation des recours
VOUS COMPRENEZ CE QUI SUIT ET Y SOUSCRIVEZ :

a. LES GARANTIES PREVUES DANS CE CONTRAT REMPLACENT TOUTES LES AUTRES, EXPRESSES OU IMPLICITES, AYANT POUR OBJET LADEQUATION A LA VENTE OU A UN USAGE PARTICULIER. NOUS REJETONS ET EXCLUONS TOUTES AUTRES GARANTIES. EN AUCUNE MANIERE NOTRE RESPONSABILITE NE POURRA INCLURE LES DOMMAGES PARTICULIERS, FORTUITS OU INDIRECTS, Y COMPRIS LES MANQUES A GAGNER, MEME SI CES EVENTUELS DOMMAGES OU PERTES SONT PORTES A NOTRE CONNAISSANCE.

b. Nous ne pourrons tre tenus responsables des pertes ou dommages ds au retard dans la fourniture d'un Logiciel ou de toute autre prestation relevant de ce contrat.

c. Notre responsabilit et vos recours exclusifs en responsabilit de quelque sorte que ce soit (y compris la responsabilit pour ngligence, sauf la responsabilit pour dommages corporels ds seulement  notre ngligence) en ce qui concerne le Logiciel objet du prsent contrat et toute autre prestation ou non-prestation de notre part en vertu du prsent contrat, sont limits aux recours spcifis par le prsent contrat.

d. Certains Etats ou provinces (aux Etats-Unis et au Canada, en particulier) nacceptent pas lexclusion des garanties implicites ; par consquent, l'exclusion ci-dessus peut ne pas vous concerner. Cette garantie vous accorde des droits lgaux spcifiques, et vous pouvez galement bnficier d'autres droits qui varient selon les Etats.

6.Rsiliation
Ce contrat est effectif jusqu' ce qu'il soit rsili. Vous pouvez le rsilier  tout moment en dtruisant le Logiciel, y compris tous les programmes informatiques et la documentation, et en effaant toute copie existant dans votre ordinateur. Ce contrat sera galement rsili si vous ne respectez pas ses dispositions. Dans ce cas, vous acceptez de dtruire le Logiciel et d'effacer toute copie existant dans votre ordinateur.

7.Droits restreints pour le gouvernement des Etats-Unis
Le Logiciel n'est fourni au gouvernement des Etats-Unis qu'avec des droits restreints et limits. Son utilisation, sa duplication ou sa divulgation par le gouvernement sont soumises aux restrictions spcifies dans FAR, sections 52-227-14 et 52-227-19, ou DFARS, section 52.227-7013(C)(l)(ii), applicables au prsent contrat. Le fournisseur/fabricant est Zeh Graphic Systems, Inc., 1155 Dairy Ashford #105, Houston, TX  77079, Etats-Unis.

8.Gnralits
L'installation, le maniement et le fonctionnement du Logiciel sont sous votre responsabilit.

9.Exportation
Vous acceptez d'observer la rglementation en vigueur de l'administration des exportations des Etats-Unis et ne rexporterez aucun Logiciel sans l'autorisation du Vendeur et sans l'approbation du Ministre du commerce des Etats-Unis. Vous acceptez d'obtenir de pareilles garanties de la part de vos clients. Vous conserverez aussi les documents ncessaires conformment  la rglementation de ladministration des exportations des Etats-Unis.Vous acceptez de ddommager et de mettre hors de cause le Vendeur pour toute dpense qui lui serait occasionne par votre violation du prsent paragraphe 9. Des dispositions de dclaration douanires spcifiques peuvent s'appliquer au Logiciel. Vous acceptez de les respecter, y compris de ne pas dtourner le Logiciel au profit de ressortissants des pays suivants : Libye, Syrie, Cuba, Core du Nord, Irak, ainsi qu celui de certaines administrations Iraniennes.

Janvier 1998
